Procédures

5.02 Procédure relative à la confidentialité et la gestion des dossiers des usagers

5.13 Procédure d'assignation temporaire ou retour progressif lié à un accident de travail, à une maladie professionnelle ou à une invalidité indemnisée en assurance salaire

5.14 Procédure suivant une absence pour invalidité causée par une condition personnelle

5.16 Procédure en regard du recrutement, sélection et la nomination des employés

5.17 Procédure concernant la gestion des mouvements des postes de travail

5.20 Procédure d'évaluation en période d'essai

5.22 Procédure en regard de l'administration du dossier employé

5.25 Procédure en regard de l'identification des personnes oeuvrant dans l'organisation

5.28 Procédure en regard du permis d'exercice pour le personnel oeuvrant dans une profession d'exercice exclusif ou à titre réservé

5.32 Procédure sur les visites organisées d'individus ou de groupes au CRSSSBJ

5.33 Procédure de déclaration, enquête et analyse d'un accident / incident du travail et déclaration d'une maladies professionelle

5.34 Procédure relatif au retrait et affectation de la travailleuse enceinte ou qui allaite

5.35 Procédure sur les mesures de protection contre les radiations aux services de radiologie, de dentisterie et au bloc opératoire

5.39 Procédure interne à la finalité du processus de disposition de mobilier et d'équipement en surplus

5.40 Procédure en regard de l'administration du programme de bourses d'études en santé et services sociaux

5.42 Procédure d'évaluation et de suivi de l'employé en période de probation

5.44 Procédure de reconnaissance au CRSSSBJ

5.45 Procédure concernant la gestion des incidents et accidents survenus dans le cadre de la prestation sécuritaire de soins et services auprès des usagers

5.47 Procédure d'achats et d'approvisionnements

5.48 Procédure sur la gestion de la non-disponibilité de l'usager inscrit sur la liste d'attente en chirurgie

5.49 Procédure sur la prime accordée pour la supervision d'un stagiaire au CRSSSBJ

5.50 Procédure sur l'avis de transfusion de produits sanguins

5.51 Procédures de consentement libre et éclairé à la transfusion de produits sanguins labiles et stables

5.53 Procédure de cadenassage

5.54 Procédure sur l'émission de communiqués de presse

5.56 Procédure relative aux déplacements et aux dépenses de fonction

5.57 Procédure d'impression des cartes professionnelles

5.58 Procédure d'affichage intérieur et extérieur

5.59 Procédure de déplacement des usagers

5.60 Procédure sur la gestion, l'exploitation et la protection de documents photographiques provenant de caméra numérique (volet prestation de soins à domicile exclusivement)

5.61 Procédure sur la vaccination des employés du CRSSSBJ

5.62 Procédure de déplacement temporaire et déménagement hors de la région Nord-du-Québec d'un usager des services d'aide à domicile et de soutien à la famille offerts par allocation directe

5.63 Procédure concernant la liste de vérification de la sécurité chirurgicale

5.64 Procédure en regard de l'appréciation de la contribution

5.65 Procédure de divulgation des incidents et accidents survenus dans le cadre de la prestation sécuritaire de soins et services auprès des usagers

5.66 Procédure de coordination des ententes entre le CRSSSBJ et ses partenaires

5.67 Procédure de repérage à l'urgence pour la population âgée à risque

5.68 Procédure d'identification d'un usager à l'aide d'un bracelet

5.69 Procédure sur le cheminement des demandes en organisation communautaire

5.70 Procédure de maintien et de développement des compétences

5.71 Procédure de gestion intégrée en matière de santé et sécurité du travail

5.72 Procédure sur la vérification des antécédents judiciaires

5.73 Procédure sur l'hygiène des mains

5.74 Procédure relative au renouvellement de la carte d'assurance maladie

5.75 Procédure sur le bilan comparatif des médicaments

5.76 Procédure d'évaluation des risques en matière de sécurité à domicile

5.77 Procédure fin des services pour un usager recevant des services de soutien à domicile

5.78 Procédure de facturation des services en cas d'absence injustifiée d'un usager recevant des services d'aide à la vie domestique ou quotidienne

5.79 Procédure en matière d'organisation et de gestion des transferts interétablissements

5.80 Procédure de gestion et conservation du lait maternel exprimé en milieu hospitalier

5.81 Procédure Compte et décompte des compresses et des aiguilles lors d'un accouchement vaginal

5.82 Procédure concernant la gestion des incidents de sécurité de l'information

5.83 Procédure visant la gestion de situations conflictuelles et d'incivilité et le traitement des plaintes de harcèlement et violence au travail

5.84 Procédure sur les conditions de travail du personnel d'encadrement agréés localement

5.85 Procédure d'intervention médicosociale auprès d'une victime d'agression sexuelle se présentant en centre désigné

5.86 Procédure d'accès au programme d'aide aux employés

5.87 Procédure de récupération d'images en ligne

5.88 Procédure de distribution unitaire avec chariots de distribution UDL pour les usagers demeurant au milieu de vie du Centre de santé de Chibougamau

5.89 Procédure de distribution unitaire avec chariots de distribution ACM et ACS pour les usagers hospitalisés au Centre de santé de Chibougamau

5.90 Procédure sur la divulgation d'actes répréhensibles à l'égard du CRSSS de la Baie-James

5.91 Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes en matière de contrats publics

5.92 Procédure sur l'approche de partenariat entre les usagers, leurs proches et les acteurs en santé et services sociaux

5.93 Procédure de transfert de l'information aux points de transition pour le volet des services sociaux

5.94 Procédure de gestion d'une situation de maltraitance envers un aîné et toute autre personne majeure en situation de maltraitance

5.95 Procédure transport externe des dispositifs médicaux stériles

5.96 Procédure sur l'hygiène et salubrité des différentes zones de l'unité de retraitement des dispositifs médicaux

5.97 Procédure de nettoyage et désinfection du système de cryochirurgie

5.98 Procédure du retraitement des dispositifs endoscopiques flexibles

5.99 Procédure constat de décès à distance

5.101 Procédure sur l'utilisation de la messagerie instantanée pour communiquer avec un usager

5.102 Procédure de déclaration des réactions indésirables graves aux médicaments dans le cadre de la Loi de Vanessa

5.103 Procédure de déclaration des incidents relatifs aux instruments médicaux dans le cadre de la Loi de Vanessa 

5.104 Procédure d'émission et diffusion de notes

5.105 Procédure concernant l'encadrement du droit de prescription pour les inhalothérapeutes

5.106 Procédure concernant la gestion d'alertes et rappels de médicaments, d'instruments médicaux et d'autres fournitures médicales

5.107 Procédure sur le dépistage de la COVID-19 sans ordonnance

5.108 Procédure Droit de refus

5.109 Procédure d'inspection préventive des lieux de travail

5.110 Procédure Protection des biens personnels des usagers ou des résidents et traitement des réclamations

5.111 Procédure Contrainte thermique

5.112 Procédure de prise en charge des travailleurs exposés à un pathogène infectieux

5.113 Procédure en matière de violence conjugale, familiale ou à caractère sexuel en milieu de travail

5.114 Procédure Gestion des produits immunisants

5.115 Procédure de réintégration au travail à la suite d’une invalidité

5.116 Procédure Évaluation de l’état de santé lors de l’embauche et des mutations volontaires (déclaration de santé)

5.117 Procédure - Contrôle de la qualité des services rendus à un usager par l’établissement et par la RI ou la RTF

5.118 Procédure Structure de gestion de la démarche d’amélioration continue et de la qualité - volet agrément

5.119 Procédure sur les pratiques traditionnelles culturellement sécurisantes en soins médicaux et infirmiers

5.120 Procédure Facultés affaiblies par l’alcool et les drogues en milieu de travail